Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Le PLU de la commune de St Jean le Vieux a été approuvé lors du Conseil Municipal du 14 Avril 2016 à l’unanimité des membres présents.

Vous trouverez ci-dessous les principaux documents relatifs au dossier à télécharger.

Le dossier complet est consultable en Mairie aux heures d’ouverture habituelles ainsi qu’à la Préfecture de l’Isère.

 

Fichier(s) joint(s):

• Réglement Approbation- Pdf 199.00 o
• Rapport de Présentation- Pdf 199.00 o
• Plan no 1 : PLU ensemble de la commune- Pdf 199.00 o
• Plan no 2 : Protection du Patrimoine bati- Pdf 199.00 o
• Plan no 3 : PLU et zonage assaisnissement- Pdf 199.00 o
• Plan no 4 : PLU et zonage pluvial- Pdf 199.00 o
• PADD- Pdf
• OAP- Pdf
• Fiches patrimoine bati- Pdf