Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Le PLU de la commune de St Jean le Vieux a été approuvé lors du Conseil Municipal du 14 Avril 2016 à l’unanimité des membres présents.

Vous trouverez ci-dessous les principaux documents relatifs au dossier à télécharger.

Le dossier complet est consultable en Mairie aux heures d’ouverture habituelles ainsi qu’à la Préfecture de l’Isère.

 

Telecharger règlement_approbation – PDF 3MB

Telecharger Rapport présentation_PDF 33MB

Telecharger PLAN N°4_PLU et ZONAGE PLUVIAL_PDF 4MB

Telecharger PLAN N°3_PLU et ZONAGE ASSAINISSEMENT_PDF 5MB

Telecharger PLAN N°2_PROTECTION DU PATRIMOINE BATI_PDF 2MB

Telecharger PLAN N 1_PLU ENSEMBLE COMMUNE_PDF 15MB

Telecharger PADD_PDF 18MB

Telecharger OAP_PDF 3MB

Telecharger Fiches Patrimoine Bâti_PDF 3MB