Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Le PLU de la commune de St Jean le Vieux a été approuvé lors du Conseil Municipal du 14 Avril 2016 à l’unanimité des membres présents.
Vous trouverez ci-dessous les principaux documents relatifs au dossier à télécharger.
Le dossier complet est consultable en Mairie aux heures d’ouverture habituelles ainsi qu’à la Préfecture de l’Isère.
Telecharger règlement_approbation – PDF 3MB
Telecharger Rapport présentation_PDF 33MB
Telecharger PLAN N°4_PLU et ZONAGE PLUVIAL_PDF 4MB
Telecharger PLAN N°3_PLU et ZONAGE ASSAINISSEMENT_PDF 5MB
Telecharger PLAN N°2_PROTECTION DU PATRIMOINE BATI_PDF 2MB
